Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) U.T.D. (UNION TEXTILE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AMETHYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) U.T.D. (UNION TEXTILE DISTRIBUTION domicilié(e) 6, rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel MAYEN - France.
La marque AMETHYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709238.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMETHYS est expirée depuis le 27 novembre 2001.
U.T.D. (UNION TEXTILE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DECORINE , D ESPACE DECORIAL
U.T.D. (UNION TEXTILE DISTRIBUTION) SA. - 6, rue de Genève, 69800 SAINT-PRIEST - France
Monsieur Daniel MAYEN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;linge de lit : draps, parures, housses de couette, taies d'oreillers, enveloppes de traversins;linge éponge : serviettes et gants de toilette, draps de bain et de plage, peignoirs de bain;linge de table : nappes en tissus, nappes en plastique, et tissu plastifié, services de table, serviettes de table, torchons;literie : sommiers tapissiers et à lattes, matelas de laine, à ressorts, en latex, en mouse polyether;le couchage : couettes jetés de lit;couvertures : laine, synthétique, coton et autres fibres; protège-matelas : en textile, plastifié, isolateurs de sommiers, protection pour oreillers et traversins
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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